Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BEATRICE COMPANIES, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1378945
Date de dépôt :
19/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1996
Marque figurative de BEATRICE COMPANIES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 février 1986 par BEATRICE COMPANIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BEATRICE COMPANIES, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 2 North LaSalle Street, CHICAGO, Etat d'Illinois 60602 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378945.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 février 1996.

BEATRICE COMPANIES a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTY , DEL MAR , OLD BRUSSELS , LOOMCRAFTED


BEATRICE COMPANIES, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 2 North LaSalle Street, CHICAGO, Etat d'Illinois 60602 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 20 juin 1995 - Transmission de propriété n°186539 - Publication au BOPI 1995-06-20

Inscription - Transmission de propriété n°23582 - Publication au BOPI

Meubles, glaces, cadres; articles faits essentiellement en bois, roseau, jonc, osier ou leurs produits de remplacement, utilisables comme contrevents et volets, stores, persiennes, cantonnières, auvents, cloisons et portes coulissantes et pliantes.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.